Contrairement à ce que l'on entend parfois, Napoléon ne fut pas emprisonné à l'île d'Elbe : il choisit le lieu de son exil et régna sur l’île durant 10 mois, durant lesquels il mit en place différentes réformes qui améliorèrent la vie des habitants de l'île, notamment en terme de salubrité publique et d'emplois.
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Ou alors : pourquoi détester le type qui vous défend au tribunal en restant très à cheval sur les textes de loi?
Je conseille l'article Wiki sur le traité de Fontainebleau qui régule l'avenir de la France après la destitution de Napoléon de tous ses pouvoirs (sauf sur l'ile d'Elba).
Il est interessant de voir que les anglais n'ont pas signé le traiter car:
- destituer N de son titre d'Empereur de France revenait à dire qu'ils le reconnaissaient comme l'avoir été alors qu'ils ne l'ont jamais reconnu officiellement comme tel.
- ils présumaient déjà que de l'envoyer à quelques kilomètres de la France ne l'empècherait pas de revenir.
Ce dernier point me rappel le traité de Versailles en 1921 que les US n'ont pas signer car ils pensaient que les termes étaient trop sévères pour les allemands et que cela provoquerait une rancoeur qui les pousseraient à se venger... l'Histoire a démontrer qu'ils avaient raison.
1- ne concerne explicitement que 3 iles. Toutes venaient d'être restituées par la Grande Bretagne. Le reste des territoires et colonies ne sont pas touchées par cette loi.
2- Ces iles appliquaient toujours l'esclavage et le maintenir constituait une condition pour la restitution.
3- Lors de l'abolition en 1794 ces iles étaient britanniques. La règle ne pouvait pas s'y appliquer.
4- La loi de 1802 ne fait que légaliser ce qui est pratiqué. Il n'est pas lieu de donner de le rétablir car il aurait fallu pour cela qu'il fut aboli ce qui n'était pas le cas. On joue peut être sur les mots mais lorsqu'on juge quelqu'un ou qu'on lui prête une action il faut être juste.
Enfin, on peut aussi noter que ce cas a été répété lors de l'acquisition du Sénégal en 1848... il y avait des esclaves mais leur sort fut discuté bien plus tard.