En France, le difficile accès au vote pour les sans-domiciles fixes

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En France, les personnes sans-domiciles fixes n'ont pas le droit de vote. En effet, pour voter, il faut disposer d’un justificatif de domicile ce qu'elles ne peuvent par définition pas avoir. Cette règlementation a toutefois été assouplie en 1988 et en 2007, permettant aux associations et centres communaux de servir d’adresse fixe pour certaines démarches officielles comme l’inscription sur les listes électorales.


Tous les commentaires (49)

a écrit : Tu pourras leur dire qu'ils avaient tort.

Rien d'obligatoire pour le permis. Ton permis est européen et tu peux donc l'utiliser dans toute l'UE. europa.eu/youreurope/citizens/vehicles/driving-licence/driving-licence-exchange-recognition/index_fr.htm

Edit : je viens
de lire cette petite phrase : "après 2 ans passés dans votre pays de résidence habituelle, si vous possédez un permis valable à vie (uniquement si les autorités nationales de votre pays de résidence l'exigent);"
Tu as donc raison mais cela dépend du pays. Tous les pays où j'ai vécu ne l'exigeait pas ^^
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Là est toute la subtilité... Et le piège.

Un pays de l'UE ( ici, l'Espagne) qui impose un test psychotechnique à toute personne désirant passer son permis ou le renouveler... Et d'autres pays de l'UE où ce contrôle n'existe pas, et où le permis n'a pas de date limite de validité.
Sauf que...
En étant résident de plein droit en Espagne, depuis plus de deux ans, je dois donc me soumettre à toutes les lois de ce pays, dont celle consistant à devoir passer ce contrôle, comme si j'étais de nationalité Espagnole.
La DGT (Direction Générale du trafic) m'a tout de même informé que ni la UE ni les Autorités Espagnoles n'ont réellement communiqué sur cette nouvelle norme. Régulièrement, se présentent encore des cas de conducteurs citoyens UE légalement installés en Espagne depuis des années, qui viennent réclamer pour cette amende, jugée abusive.

Il y a trois ans, j'ai également fait renouveler ma carte de résident. Tout s'est très bien passé.
Néanmoins, le fonctionnaire ne m'a pas du tout posé de question à propos de mon permis de conduire, et je n'ai pas plus vu dans les locaux, un panneau informatif à propos du permis de conduire.

J'espère que nos commentaires serviront également d'information, à tout citoyen UE vivant dans un autre pays membre, et qu'il pensera donc à s'informer... Et bien s'informer !, Car dans ce cas, il semble qu'il n'y ait que des coups par coups, en fonction de la nationalité et du pays de résidence.

a écrit : Là est toute la subtilité... Et le piège.

Un pays de l'UE ( ici, l'Espagne) qui impose un test psychotechnique à toute personne désirant passer son permis ou le renouveler... Et d'autres pays de l'UE où ce contrôle n'existe pas, et où le permis n'a pas de date limite de val
idité.
Sauf que...
En étant résident de plein droit en Espagne, depuis plus de deux ans, je dois donc me soumettre à toutes les lois de ce pays, dont celle consistant à devoir passer ce contrôle, comme si j'étais de nationalité Espagnole.
La DGT (Direction Générale du trafic) m'a tout de même informé que ni la UE ni les Autorités Espagnoles n'ont réellement communiqué sur cette nouvelle norme. Régulièrement, se présentent encore des cas de conducteurs citoyens UE légalement installés en Espagne depuis des années, qui viennent réclamer pour cette amende, jugée abusive.

Il y a trois ans, j'ai également fait renouveler ma carte de résident. Tout s'est très bien passé.
Néanmoins, le fonctionnaire ne m'a pas du tout posé de question à propos de mon permis de conduire, et je n'ai pas plus vu dans les locaux, un panneau informatif à propos du permis de conduire.

J'espère que nos commentaires serviront également d'information, à tout citoyen UE vivant dans un autre pays membre, et qu'il pensera donc à s'informer... Et bien s'informer !, Car dans ce cas, il semble qu'il n'y ait que des coups par coups, en fonction de la nationalité et du pays de résidence.
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Vivement qu'un jour on ait une nationalité européenne... En France, quand on change de département, il faut le signaler, les services d'état sont différents, les préfectures, et les sous-préfectures... le bordel, quoi! ^^

En tout cas, visiblement, les règles sont plus rigides en Espagne.

Question: Il me semble que ça fait quelques décennies que tu vis en Espagne, es ce possible que tu change de nationalité? Ca simplifierai pas mal de choses, j'imagine.

a écrit : Vivement qu'un jour on ait une nationalité européenne... En France, quand on change de département, il faut le signaler, les services d'état sont différents, les préfectures, et les sous-préfectures... le bordel, quoi! ^^

En tout cas, visiblement, les règles sont plus rigides en Espagne.
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br /> Question: Il me semble que ça fait quelques décennies que tu vis en Espagne, es ce possible que tu change de nationalité? Ca simplifierai pas mal de choses, j'imagine. Afficher tout
Tu n'es pas obligé en soit. Perso, j'ai changé plusieurs fois de pays et la France ne le sait pas ... Pour eux j'habite toujours Paris et cela me va très bien.

a écrit : Tu n'es pas obligé en soit. Perso, j'ai changé plusieurs fois de pays et la France ne le sait pas ... Pour eux j'habite toujours Paris et cela me va très bien. Mais, ton adresse en France, tu loue un truc? Proprio???

Où y'a juste une boite aux lettres accrochée dans le hall d'une tour HLM, t'sais, le genre de hall où y'a 30 appartements et 250 boîtes aux lettres? ;)

a écrit : Mais, ton adresse en France, tu loue un truc? Proprio???

Où y'a juste une boite aux lettres accrochée dans le hall d'une tour HLM, t'sais, le genre de hall où y'a 30 appartements et 250 boîtes aux lettres? ;)
Si tu ne dis pas à l’administration que tu es parti ils ne savent pas que tu es parti ;)
Mais si ils voulaient vraiment le savoir, ils ont qu’à demandé aux impôts et comme l’échange d’information inter-services public est le pire du monde en France alors ils ne savent pas (c’est pas pour rien qu’on remplit 40 000 fois la même fiche de renseignement alors qu’on a simplement changé de bureau à la préfecture….)

a écrit : Vivement qu'un jour on ait une nationalité européenne... En France, quand on change de département, il faut le signaler, les services d'état sont différents, les préfectures, et les sous-préfectures... le bordel, quoi! ^^

En tout cas, visiblement, les règles sont plus rigides en Espagne.
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br /> Question: Il me semble que ça fait quelques décennies que tu vis en Espagne, es ce possible que tu change de nationalité? Ca simplifierai pas mal de choses, j'imagine. Afficher tout
@Nico, tu es vraiment formidable !!!
Peu de personnes m'ont posé cette question durant les trois dernières décennies, bien que ceci peut être intéressant de savoir.

Pour tous les citoyens UE vivant dans un autre Etat UE, demander la nationalité du pays de résidence, n'apporte aucun avantage, ni inconvénient, d'ailleurs.
Il y a une totale équiparité (équiparition ? J'ai un doute... ) tant en Droits comme en Devoirs avec les "locaux" du pays.
La seule exception est au niveau des élections, ou les UE peuvent uniquement voter pour les municipales du pays de résidence, ainsi que pour les Européennes.

Néanmoins, oui, j'aurai pu demander la nationalité Espagnole après 10 ans de résidence légale en Espagne.
Sauf que, vu que ceci n'apporte rien de plus, pourquoi effectuer une démarche Administrative quelque peu... inutile.

Pour le cas de mon permis de conduire, j'aurai DÛ le savoir.
Néanmoins, vu que je n'en avais jamais entendu parler, je n'en ai rien fait.
200 €uros pour une faute administrative, je trouve tout de même cher payé... Pour apprendre une nouvelle norme qui semble ne pas avoir eu beaucoup de communication dans les Médias.

@Nico, se déplacer ou changer de pays de résidence, au sein de l'UE (pour les citoyens UE), ne peut même plus être appelé "émigration", actuellement.
Par exemple, la demande de permis de travail n'existe plus depuis 1996, si je ne me trompe pas de date.
Tu pourrais venir ici travailler demain mardi, et commencer immédiatement, avec un contrat en bonne et due forme, rempli à partir des infos apparaissant sur ta carte d'identité ou ton passeport Français.
Avant 90 jours, tu dois néanmoins te faire régulariser comme résident, en t'inscrivant à la mairie (il te faut donc avoir un domicile valide) dans le registre de "empadronamiento".
Ceci te permettra aussi d'obtenir un NIE (Numéro d'Identité d'Etranger) qui te sera demandé pour... TOUT. Pour ouvrir un compte bancaire, pour une nouvelle ligne de portable, pour avoir (et payer) l'électricité, l'eau... Pour avoir un nouveau numéro de Sécurité Sociale, pour l'INEM le cas échéant (c'est le "Pôle Emploi" Espagnol), payer tes impôts, etc...
Le NIE commence toujours par un "X" ou un "Y", pour les étrangers, suivi de 7 ou 8 chiffres.

a écrit : Quand tu n'as pas de domicile fixe, c'est le cadet de tes soucis d'aller voter pour des personnes qui souvent te méprisent. Et pourtant... Bien sûr que même sans être un grand propriétaire terrien on est concerné par la politique, bien sûr que même dans la rue on s'inquiète des prochaine élections. Surtout dans la rue en fait. Quand la vie est aussi précaire et qu'on voit partout des tracts d'élections (parce que même sans boîte aux lettres il en traîne de partout) qui vendent comme argument la chasse aux sans-abri évidemment qu'on se soucie de qui va passer... D'ailleurs la plupart ne sont pas dehors depuis longtemps et ont encore leur carte électorale avec l'adresse de leur joli foyer brisé bien précieusement serrée contre eux en attendant que la vie s'améliore. En espérant que les candidats proposent des solutions à leurs problèmes "provisoires". Parce que le cœur des programmes c'est quand même l'emploi la santé le logement le tissu associatif...Bien sûr qu'ils sont concernés ! Ça va vite de glisser dans le caniveau, une entreprise qui ferme, une vague de licenciements, ne plus pouvoir entretenir la voiture qui nous amène aux entretiens d'embauches, un deuil dont ont a du mal à se remettre sans soutient, un divorce ruinant... bien plus vite que de s'en sortir. Et n'importe qui peut s'y retrouver du jour au lendemain, qu'importe la classe sociale. Il faut arrêter un peu avec ce cliché du poivrot totalement déconnecté du monde réel qui dort accroché à sa bouteille de rouge... ça c'est ce qui arrive aux êtres humains qui sont restés trop longtemps oubliés par la société et qui ont perdu tout espoir. Ça prend des années et entre temps on est au contraire vitalement accroché à tout espoir d'amélioration. Ça passe par la politique. D'où l'importance capitale des élections de domicile ( ce n'est pas précisé dans l'anecdote mais c'est le nom d'une adresse postale obtenue par une association ou une tierce personne). Désolée mais moi aussi pour le coup c'est mon premier commentaire depuis x années, mais ça m'a tendue, je lisais déjà smbc quand j'y étais, en galère, et je votais, et j'ai même pleuré sur un parking avec certains de mes amis eux aussi sdf quand notre président a été élu. Pendant que j'y suis avec les clichés énervants (ça ne s'adresse pas spécialement à vous mais c'est le moment ou jamais): quand la commune propose des douches gratuites oui les "clochards" (et pour répondre à la personne plus haut, SI, c'est insultant.) se lavent tous les jours, et c'est même le meilleur moment de la journée. Quand un SDF vous répond "je n'ai pas besoin de nourriture mais d'argent" il faut bien se rappeler que de 1: ils n'ont pas d'endroit pour stocker et conserver de la nourriture, que de 2: le Doliprane; les chaussures, les caleçons, les livres, un forfait de téléphone qui permet de rester en lien avec le monde, la pension alimentaire des 3 gosses et tous ces trucs vitaux ça ne se paye pas en baguette camembert mais bien en pognon. Donc inutile de répondre avec mépris "si c'est pour acheter de l'alcool c'est pas la peine "... 3: cette personne est peut-être un grand diplômé en ingénierie aérospatiale un médecin ou n'importe quel autre métier plus "prestigieux" que le vôtre, qui ne s'est pas remis du décès de sa femme et a glissé lentement, vous avez tout à fait le droit de la respecter. Un mot gentil plutôt qu'un air pincé de jugement ça fait du bien. Voilà désolée ça avait besoin de sortir.

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android

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a écrit : Et pourtant... Bien sûr que même sans être un grand propriétaire terrien on est concerné par la politique, bien sûr que même dans la rue on s'inquiète des prochaine élections. Surtout dans la rue en fait. Quand la vie est aussi précaire et qu'on voit partout des tracts d'élections (parce que même sans boîte aux lettres il en traîne de partout) qui vendent comme argument la chasse aux sans-abri évidemment qu'on se soucie de qui va passer... D'ailleurs la plupart ne sont pas dehors depuis longtemps et ont encore leur carte électorale avec l'adresse de leur joli foyer brisé bien précieusement serrée contre eux en attendant que la vie s'améliore. En espérant que les candidats proposent des solutions à leurs problèmes "provisoires". Parce que le cœur des programmes c'est quand même l'emploi la santé le logement le tissu associatif...Bien sûr qu'ils sont concernés ! Ça va vite de glisser dans le caniveau, une entreprise qui ferme, une vague de licenciements, ne plus pouvoir entretenir la voiture qui nous amène aux entretiens d'embauches, un deuil dont ont a du mal à se remettre sans soutient, un divorce ruinant... bien plus vite que de s'en sortir. Et n'importe qui peut s'y retrouver du jour au lendemain, qu'importe la classe sociale. Il faut arrêter un peu avec ce cliché du poivrot totalement déconnecté du monde réel qui dort accroché à sa bouteille de rouge... ça c'est ce qui arrive aux êtres humains qui sont restés trop longtemps oubliés par la société et qui ont perdu tout espoir. Ça prend des années et entre temps on est au contraire vitalement accroché à tout espoir d'amélioration. Ça passe par la politique. D'où l'importance capitale des élections de domicile ( ce n'est pas précisé dans l'anecdote mais c'est le nom d'une adresse postale obtenue par une association ou une tierce personne). Désolée mais moi aussi pour le coup c'est mon premier commentaire depuis x années, mais ça m'a tendue, je lisais déjà smbc quand j'y étais, en galère, et je votais, et j'ai même pleuré sur un parking avec certains de mes amis eux aussi sdf quand notre président a été élu. Pendant que j'y suis avec les clichés énervants (ça ne s'adresse pas spécialement à vous mais c'est le moment ou jamais): quand la commune propose des douches gratuites oui les "clochards" (et pour répondre à la personne plus haut, SI, c'est insultant.) se lavent tous les jours, et c'est même le meilleur moment de la journée. Quand un SDF vous répond "je n'ai pas besoin de nourriture mais d'argent" il faut bien se rappeler que de 1: ils n'ont pas d'endroit pour stocker et conserver de la nourriture, que de 2: le Doliprane; les chaussures, les caleçons, les livres, un forfait de téléphone qui permet de rester en lien avec le monde, la pension alimentaire des 3 gosses et tous ces trucs vitaux ça ne se paye pas en baguette camembert mais bien en pognon. Donc inutile de répondre avec mépris "si c'est pour acheter de l'alcool c'est pas la peine "... 3: cette personne est peut-être un grand diplômé en ingénierie aérospatiale un médecin ou n'importe quel autre métier plus "prestigieux" que le vôtre, qui ne s'est pas remis du décès de sa femme et a glissé lentement, vous avez tout à fait le droit de la respecter. Un mot gentil plutôt qu'un air pincé de jugement ça fait du bien. Voilà désolée ça avait besoin de sortir. Afficher tout Un très grand respect pour ton témoignage.

Merci.
Merci pour m'avoir ouvert les yeux sur un monde que je ne connaissais que peu.
Un (ex)SDF m'avait dit un jour, que son plus grand problème durant son errance, n'étaient pas de trouver de la nourriture ou un lieu pour dormir, mais un endroit pour se doucher et faire ses nécessités.
Il m'avait également confié la difficulté des femmes, à pouvoir se procurer des tampons.

Au début de chaque hiver, plusieurs associations effectuent une collecte nationale dans mon pays (Espagne).
Certes, du riz, des pâtes, du lait, etc... C'est très bien. Mais personnellement, je préfère donner des savons et shampooings, des dentifrices et brosses à dents, des paquets de tampons, et des tablettes de chocolat.
Du chocolat ? Oui, car quand quelqu'un vit dans la rue, recevoir une tablette de (bon) chocolat est un luxe, un moment de bonheur.

a écrit : Un très grand respect pour ton témoignage.

Merci.
Merci pour m'avoir ouvert les yeux sur un monde que je ne connaissais que peu.
Un (ex)SDF m'avait dit un jour, que son plus grand problème durant son errance, n'étaient pas de trouver de la nourriture ou un lieu pour dormir,
mais un endroit pour se doucher et faire ses nécessités.
Il m'avait également confié la difficulté des femmes, à pouvoir se procurer des tampons.

Au début de chaque hiver, plusieurs associations effectuent une collecte nationale dans mon pays (Espagne).
Certes, du riz, des pâtes, du lait, etc... C'est très bien. Mais personnellement, je préfère donner des savons et shampooings, des dentifrices et brosses à dents, des paquets de tampons, et des tablettes de chocolat.
Du chocolat ? Oui, car quand quelqu'un vit dans la rue, recevoir une tablette de (bon) chocolat est un luxe, un moment de bonheur.
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Merci de ton gentil commentaire et aussi de tes attentions pour ceux qui en ont besoin. Il ne faut pas baisser les bras et se dire "cause perdue", on est nombreux à s'en être bien sortis, pas de raison que ça n'arrive plus! Et les produits d'hygiène c'est une merveilleuse idée, quand tu es obligé de t'assoir n'importe où a longueur de temps une savonnette c'est le Graal! Décidément plus je te lis plus tu m'as l'air d'être un chic Être Humain.

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